Collecte et Traitement des déchets

La compétence est exercée par le service environnement de Bièvre Isère Communauté

Les déchets ménagers

Afin d’améliorer et de sécuriser les conditions de collecte des déchets ménagers et d’éviter la présence d’ordures ménagères sur le domaine public, les habitants doivent tous être dotés d’un container de collecte homologué, pouvant s’accrocher au camion benne.
Pour acheter votre bac roulant agréé, le bon de commande est disponible en Mairie ou sur le site de Bièvre Isère Communauté.

Les jours de ramassage de ordures ménagères :

Calendrier de ramassage des ordures ménagères à télécharger sur le site de Bièvre Isère Communauté.

Les recyclables

Plusieurs points d’apport volontaire (PAV) sont à votre disposition sur la commune. De plus, afin de préparer votre tri, des sacs vous sont fournis en Mairie. Ils sont gérés par le SICTOM.

Les déchets collectés sont expédiés vers les usines de recyclage. Ainsi les emballages triés connaissent une seconde vie !
Retrouvez les consignes de tri sur le site du SITCOM de la Bièvre.

La déchèterie

La déchèterie est un équipement de la chaîne de collecte, gratuit pour les habitants résidant sur le territoire. Un gardien vous accueille et vous oriente pour le tri des déchets dans les bennes adéquates.
Lieu : Chemin du reposu
Tel : 04 74 58 65 74
Lundi : 14h-18 (17h en hiver)
Du mardi au samedi : 9h-12h et 14h-18h (17h en hiver)

Collecte des encombrants

Bièvre Isère Communauté, en partenariat avec La Ressourcerie de Bièvre Valloire, propose un service gratuit de collecte d’encombrants. Une belle façon de donner une seconde vie à nos encombrants et de réduire les déchets collectés.
Tel : 04 27 69 00 62 / 06 35 55 31 07
Mail : contact@laressourcerie-bv.fr

Chaque habitant du SITCOM jette 310 kg de déchets par an (moyenne nationale = 360 kg/habitants/an), soit un peu moins d’un kg/jour.

Le tri des déchets ménagers va donc permettre de :
• Limiter les quantités de déchets enfouies allongeant ainsi la durée de vie de l’ISDND à Penol,
• Éviter le gaspillage d’énergie et de matières premières grâce au recyclage. Beaucoup de produits recyclés exigent en effet beaucoup moins d’énergie que lors de leur première production,
• Être en conformité avec la loi (loi du 13 juillet 1992, loi Grenelle I d’août 2009).
Plus de 200 points d’apport volontaires ont donc été installés sur l’ensemble du territoire du SICTOM assurant ainsi un service public d’élimination des déchets ménagers de proximité et de qualité.

Les emballages à recycler (bouteilles et flacons en plastique, pots et barquettes en plastique, sacs et films en plastique, cartonnettes, briques alimentaires, emballages métalliques) doivent être déposés dans le Point d’Apport Volontaire ou le sac jaune (bourg de La Côte Saint André).
Plus d’informations sur le site de la SICTOM

La Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

Afin d’harmoniser la taxe relative aux ordures ménagères à l’ensemble du territoire de Bièvre Isère Communauté, les 13 communes de la région Saint-Jeannaise seront à partir du 1er janvier 2021 soumis à la TEOM.
Le montant correspondant apparaîtra sur votre avis de taxe foncière à l’automne 2021. Cette dernière est une taxe prélevée sur les ménages pour financer le service des déchets. Elle est calculée à partir de la base foncière de l’habitation et elle est due pour toutes les propriétés bâties soumises à la taxe foncière. Malgré sa dénomination, la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères sert à financer aussi bien la collecte que le traitement des déchets ménagers ainsi que le tri sélectif (en apport volontaire dans les colonnes de tri vertes jaunes ou bleues) et l’accès aux déchèteries.

En cas de location d’immeuble, la TEOM peut être récupérée de plein droit par les propriétaires sur les locataires. Cette taxe figure parmi les charges récu¬pérables (déduction faite des 8 % de frais de gestion des services fiscaux que le propriétaire ne peut pas répercuter sur les locataires). Dans ce cas, la ventilation est faite par le propriétaire qui est tenu d’adresser à chaque locataire ou occupant, le compte détaillé des taxes locatives ainsi que la répartition faite entre tous les locataires et occupants. Les propriétaires ne peuvent pas demander à l’administration d’opérer cette ventilation.
Concernant la répartition entre les loca¬taires, le propriétaire peut répartir ces charges sur la base d’un calcul similaire aux autres charges locatives demandées aux locataires.
Si le propriétaire n’a pas déjà de clé de répartition, c’est à lui qu’il appartient de la définir.
Un courrier spécifique sera adressé dans ce sens aux bailleurs prochainement.

Propreté

Malgré la présence d’agents de propreté, la propreté de notre ville est l’affaire de tous !

Au quotidien, chacun peut contribuer à la qualité de notre cadre de vie.
Pensez à :
> Entretenir votre pas de porte
> Ne pas jeter vos mégots sur la voie publique
> Ramasser les déjections de votre animal

Déclaration des ruches

Tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année entre le 1er septembre et le 31 décembre les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur, en précisant notamment leur nombre et leurs emplacements.

Toute colonie doit être déclarée, quelle que soit sa taille (en ruches, ruchettes, ruchettes de fécondation/nuclei). Cette déclaration concourt à une meilleure connaissance du cheptel apicole français et participe à sa gestion sanitaire, notamment face à la menace que représente le parasite Aethina tumida. Elle permet également d’obtenir des aides européennes dans le cadre du Plan apicole européen qui soutient la réalisation d’actions en faveur de la filière apicole française.
Pour déclarer vos ruches : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches

Charte forestière

Formulaire de contact

Environnement et Déchets